RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

du 10 décembre 2015

Présents : Mmes et MM. Robin SAULNIER, Gilles VILLEZ, Ghislaine PLAINNEVAUX, Emmanuel MOTHIN, Eric CAPEL, Sonia CHAUDRON-SERVENTON, VANESSA HUILLOT, Marie ROCHE.

Absente excusée : Mme Sophie GUILLOIS

Absent: M. Jérôme TORDEUR.

DÉCISION MODIFICATIVE N°4 AU BUDGET PRIMITIF 2015  : travaux d'électricité

En raison de travaux d'électricité supplémentaires réalisés pour la construction de la pièce annexe à la salle des fêtes, il convient d'approvisionner la somme de 80,00 € sur le compte 21311. La décision modificative est votée à l'unanimité.

SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

Le maire présente aux membres du conseil le projet de regroupement des communautés de communes proposé par la Préfet. Celui-ci envisage de grouper la communauté de communes la Porte Normande avec le Grand Evreux Agglomération. Après en avoir délibéré, les conseillers refusent à la majorité le projet proposé par le Préfet.

ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX ROUTE DES MOULINARDS

Le Maire présente les devis du SIEGE concernant l'enfouissement des réseaux de la route des Moulinards au hameau de la Futelaye.

Les montants restants à la charge de la commune sont de  :

  • 30 000,00 € HT pour l'alimentation électrique

  • 8 333,33 € HT pour l'éclairage public

  • 30 000,00 € TTC pour le téléphone

Soit un montant total de 68 333,33 €.

Le conseil Municipal vote à l'unanimité le montant des travaux qui devraient commencer dans le courant du premier semestre 2016.

POSE D'HORLOGES ASTRONOMIQUES

Le devis du SIEGE concernant la pose d'horloge astronomique est présenté aux membres du conseil par M.Robin SAULNIER. Il s'avère que l'installation de ces horloges permettra un réglage plus fin et plus fiable des heures d'allumage et d'extinction des candélabres.

Le conseil accepte à l'unanimité le devis du SIEGE pour un montant de 1 333,33 € HT.

NOËL DES ENFANTS

Le spectacle de Noël pour les enfants de la commune aura lieu le dimanche 20 décembre à 15h00. Il sera suivi par la distribution des cadeaux et le verre de l'amitié. La manifestation est organisée conjointement par la mairie et le comité des fêtes.

DIVERS

Le Maire présente un point sur le budget qui devrait dégager un solde positif de 79 000,00 €.

Le permis de construire déposé par la SCI Destiny a été accordé par la Préfecture.

Le Maire,

Robin SAULNIER