1. CARTE COMMUNALE

Le Maire présente la proposition de zonage de la carte communale qui sera soumise à enquête publique au Conseil, après consultation et délibération, elle est approuvée à la majorité. Le Maire informe que la réunion publique aura lieu le jeudi 3 novembre 2011 à 20h30.

2. CCPN

Le Maire dresse une liste des modifications des statuts de la CCPN au Conseil. Après délibération, les modifications sont acceptées à l'unanimité.

3. SCOLARISATION

Le Maire informe le conseil qu'il a reçu une demande de dérogation pour la scolarisation d'un enfant à Marcilly sur Eure. Le Conseil accepte la demande à l'unanimité.

4. CIMETIERE

Après délibération, le Conseil ne donne pas suite à la demande d'indemnisation d'une urne funéraire qui s'est dégradée au cimetière.

5. DECISION MODIFICATIVE AU BP 2011

Après délibération, le Conseil accepte à l'unanimité la décision modificative au budget primitif concernant les travaux de l'Impasse de la Cave l'Abbé. La somme de 11500 euros est tranférée du compte de fonctionnement vers de le compte d'investissement.

6. DIVERS

Le Maire informe le Conseil qu'il garde le pouvoir de Police en matière d'assainissement, de déchets et de stationnement des gens du voyage.

Le Maire informe le Conseil que les propositions, suite à l'appel d'offre lancé pour les travaux de l'Impasse de la Cave l'Abbé, doivent parvenir en Mairie au plus tard le 27 octobre 2011 et que l'ouverture des plis se fera le 28 octobre.

Le Maire informe le Conseil que, suite à la dernière réunion du SIEGE, les travaux de renforcement et d'enfouissement des lignes place de la Héroudière, sont programmés pour 2012.

La cérémonie du 11 novembre se déroulera à Champigny à 11h30 et que celle au cimetière Allemand aura lieu le 12 novembre à 11h00.

Le Conseil Municipal prend connaissance du projet de Mademoiselle Aurélie Deledalle pour le création d'une mare au Froids Vents. Le Conseil émet un avis favorable. Le Maire précise que ce projet sera suivi car il aura une influence sur les bassins versants et que Mademoiselle Deledalle devra se conformer aux directives qui lui seront prescrites.

Compte tenu de l'évolution du travail, en particulier la dématérialisétion, avec les administrations (Préfecture, Trésorerie, DDTM ...) l'ordinateur de la Mairie est devenu obsolète, il devient nécessaire de le remplacer.