1. ETAT DES COMPTES

Le maire invite les membres du Conseil à prendre connaissance de l'état des comptes et notamment le tableau récapitulatif qui laisse apparaître un résultat global de clôture 2008 excédentaire de 73 587.91 €. Il précise que ces données devront être confirmées avec le Compte de Gestion fourni par le Trésorier Municipal. Compte tenu de ces éléments, il demande au conseil de délibérer sur les travaux qui seront entrepris et financés sur le budget 2009.

2. TRAVAUX DE VOIRIE

Le maire rappelle que l'équipe précédente avait constitué un dossier concernant l'assainissement en traverse rue de Cocherel. La demande avait été mise en attente en raison de la dissolution du syndicat de voirie. La communauté de communes La Porte Normande, par sa compétence voirie prend en charge la gestion de ce dossier, et demande si la commune maintient ce projet dont les travaux sont estimés approximativement à 124 000 € TTC hors fonds de concours et de DGE. Aprés délibération le Conseil donne son accord pour la réalisation de ce programme et son inscription pour 2009. La part communale sera définie lors de l'évaluation définitive mais ne pourra excéder 50 % du montant HT.

3. TRAVAUX S.I.E.G.E.

Le conseil prend connaissance du tableau récapitulatif concernant le programme retenu par le SIEGE pour 2009 :

- Eclairage public à la Briquetterie

- Renforcement, éclairage public et enfouissement du réseau téléphonique aux Rosières

L'ensemble de ces travaux est estimé à 137 000 € TTC et la part communale à inscrire au BP 2009 serait de 40 060,60 € si elle paie comptant.

Dans le cas où la commune opterait pour un paiement en 15 annuités pour le renforcement, la part communale serait de 46 966,28 €, mais l'inscription au BP 2009 serait de 28 321,07 € (27 016,72 € au comptant + une annuité de 1304,35 €). Après délibération, le Conseil décide de solliciter les organismes de prêts avant d'arrêter sa décision de paiement au comptant ou option avec annuité.

4. TRAVAUX BÂTIMENTS

4.1 Bureau du maire

Le maire présente au Conseil, le devis relatif à l'installation d'une porte. Aprés délibération, les membres du conseil à la majorité donne son accord pour la réalisation des travaux.

4.2 Restauration du puits à la Héroudière

Le maire informe que le puits situé à la Héroudière présente un danger et qu'il conviendrait de sécuriser le site. Soit le boucher soit le réhabiliter. Dans le cadre de conservation du patrimoine, il propose la restauration du puits, enlèvement du lierre, reprise de la maçonnerie, et sécurisation de la porte. Après délibération, le Conseil donne son accord pour une restauration et sollicite des devis concernant les travaux.

4.3 Fissure de l'Eglise

Le conseil est informé que l'église comporte une fissure sur le pignon et qu'il conviendrait de faire le nécessaire pour la stopper. Une demande d'expertise sera sollicitée ainsi que des devis auprès de plusieurs maçons.

5. ACQUISITIONS

5. 1 Illuminations 2009

Une étude chiffrée sera présentée au conseil avant que ce dernier ne prenne une décision.

5.2 Colombarium

Mme Plainnevaux chargée du dossier présentera un devis au cours de la prochaine séance.

6. DIVERS

6.1 Enquête de vitesse : Le conseil prend connaissance du rapport remis par la Direction des routes concernant l'enquête de vitesse réalisée au cours de la période du 17 au 23 octobre à Champigny. Les mesures révèlent des vitesses moyennes comprises entre 38.8 et 45.5 km/h. Les vitesses situées entre 51.6 et 58.8 km/h représentent 15 % des usagers. Au vu de ces résultats, le Conseil Général n'envisage pas de mettre en place des mesures pour ralentir la circulation.

En ce qui concerne le hameau de la Futelaye, traversé par une voie communale, la Porte Normande n'envisage aucune prise en charge par la commission voirie. La commune devra demander elle-même une prestation et la prendre en charge financièrement.

6.2 Salage : Suite aux intempéries, notamment le verglas, le maire rappelle au Conseil que là également, le syndicat de voirie n'envisage aucune action et laisse le soin aux communes elles-mêmes de prendre des mesures. Le maire propose une organisation pour effectuer le déneigement et le salage. Plusieurs élus, en particulier les agriculteurs, sont désignés pour effectuer ces tâches. A ce tître la commune s'est dotée d'un stock de sel, elle envisage l'acquisition d'un épandeur, ainsi que la récupération de la lame de déneigement.

6.3 Informations diverses

6.3.1 Assurance : Le maire signale que les termes du nouveau contrat ne modifie pas l'ancien, par contre la prise en charge pour le mobilier passe de 10 500 à 41 000 €, le matériel informatique de 1642 à 10 000 €, le réseau électrique de 2281 à 30 000 €. La valeur sera limitée à 5 millions d'euros;

6.3.2 Internet : Le maire sollicite les élus pour alimenter le site Internet.

6.3.3 Loyer communal : Le conseil est informé de l'augmentation du loyer communal. Une hausse de 2,38 % a été appliquée à compter du 01.11.08 conformément aux clauses du bail. Le loyer mensuel passe de 200 à 204,76 €

6.3.4 Repas des aînés : Le maire rappelle au Conseil que le repas des aînés offert par le CCAS se déroulera le 25 janvier. Sur proposition du maire et des adjoints et après délibération le Conseil décide que la commune prendra à sa charge le repas des élus et du personnel communal. Cette dépense sera prévue à l'article 6232 fêtes et cérémonies sur le BP 2009

6.3.5 Réunion des tous les CCAS des communes adhérentes à la CCPN : Le conseil est informé qu'une réunions réunissant tous les membres des CCAS des communes adhérentes à la CCPN se déroulera dans la salle communale de Champigny la Futelaye le 5 février 2009 à 18 H 30.

6.3.6 Panneaux d'Affichage : Le maire informe de la livraison des panneaux d'affichage et sollicite les élus pour la pose. Le conseil détermine la prise en charge de l'affichage pour chaque panneau :

  • OSMOY : Jean-François LEBLOND
  • LA FUTELAYE : Heidemarie POTISLAWOVSKI
  • LES ROSIERES : idem
  • LA HEROUDIERE : Christine LESOURD et Catherine GOUGY
  • CHAMPIGNY : Emmanuel MOTHIN

6.3.7 Réunions

6.3.7.1 Commission des finances : avant le 22 février

6.3.7.2 CCAS : après le 8 mars.