Présents : SAULNIER Robin, VILLEZ Gilles, PLAINNEVAUX Ghislaine, DESHAYES Christophe, LEBLOND Jean-François, BRAU Régis, MOTHIN Emmanuel, CAPEL Eric, LESOURD Christine, POTISLAVOWSKI Heidemarie, GOUGY Catherine.

Démission d'un élu

le maire donne lecture du courrier adressé par M. Christophe DESHAYES qui démissionne de sa fonction de 3e adjoint mais maintient sa fonction de conseiller municipal. Après débats sur le maintien du poste de 3e adjoint,  faute de candidats et délibération, les membres du conseil, à la majorité fixent le nombre des adjoints à 2.

État des comptes
Décision modificative  N° 1 AU BP 08
 

Inscriptions non prévues au budget primitif 2008 : La somme de 14 482 € sera inscrite au total des  recettes de fonctionnement, et couvrira les dépenses elles aussi non prévues lors du budget primitif.

Achat des panneaux d'affichage : Le maire présente aux membres du conseil un programme qui sera inscrit en dépenses d'investissement, relatif aux panneaux d'affichage qui seront installés par des bénévoles sur le territoire communal. Le montant total de la dépense s'élève à environ 4000 €

Acquisition d'un photocopieur : Le maire expose au conseil que le photocopieur ne pourra plus bénéficier du service de maintenance, car les pièces ne sont plus disponibles en raison de sa vetusté. Il rappelle que l'appareil était d'occasion, et qu'il présente maintenant des signes d'usure. Après comparaisons des propositions faites par deux prestataires, sur l'achat ou la location, le conseil à l'unanimité décide l'achat du photocopieur de marque RICOH pour 4300 € et autorise le maire à effectuer les démarches.

Assurance : Aprés exposé du maire sur les modalités de l'assurance et la valeur de l'église, le conseil décide de reporter sa décision de révision du contrat à la prochaine séance. Les deux adjoints sont chargés d'effectuer les comparaisons ligne par ligne des documents.

Voirie : Le maire donne lecture du rapport effectué, suite à leur passage le 15 octobre dernier,  par les agents de la DDE représentant le bureau d'étude pour les travaux d'assainissement en surface route de Coudres à Osmoy, réalisés en 2006. Il apparait que les eaux pluviales ne proviennent ni de la route ni des trottoirs, mais des propriétés elles-mêmes. Il convient donc que les eaux soient traitées à l'intérieur de ces parcelles. Les agents de la DDE suggèrent  une solution pour l'évacuation des eaux, la réalisation étant cependant à la charge du propriétaire. Compte-tenu de la situation de ce dernier, Mme PLAINNEVAUX a entrepris des démarches pour lui permettre  l'obtention d'une aide financière.

Le maire rend compte de la réunion cantonale qui s'est déroulée avec l'ensemble des maires à ST André le 2 octobre dernier. A cette occasion, le nouveau directeur des routes a pris rendez-vous pour une visite sur le territoire communal. A l'issue de cette tournée, des travaux de réfection de chaussée sont programmés sur la RD556 à Osmoy, ainsi  qu'à l'entrée de Champigny. L'Allée de la Paix au niveau du cimetière militaire sera inscrite en voie non prioritaire, des panneaux seront installés en conséquence. De même les panneaux directionnels qui gênent la visibilité, feront l'objet d'une rehausse.  L'enquête de vitesse pour Champigny est en cours de traitement. En ce qui concerne le hameau de la Futelaye, c'est la Porte Normande qui la réalisera dans le cadre de sa compétence et lorsque le Syndicat de Voirie sera dissous. Le Conseil décide que le hameau d'Osmoy passe en agglomération et mandate le maire pour effectuer les démarches

Transports scolaires

Le maire signale que le Service des Routes récupère le contrôle et la signalétique. En conséquence les arrêts de bus ne peuvent être modifiés sans accord du Président du Conseil Général. Un courrier lui sera adressé pour un arrêt à la Héroudière. En ce qui concerne un arrêt de bus aux Rosières, aucun projet ne sera pris en compte sur la RD 72. Un abri bus ne peut-être installé que sur la rue de Cocherel. Une étude de faisabilité pourra être envisagée lorsque la compétence de la Porte Normande pour la voirie s'exercera. Le problème de marche arrière effectué par le bus de Touvoye sera examiné.

SIEGE : Le maire informe le Conseil que sur les deux programmes d'enfouissement des réseaux proposés par la commune, seul le programme des Rosières a été retenu pour 2009, toutefois le point lumineux pour la Briquetterie sera pris en compte hors programme.

Entretien des espaces verts

Le maire soumet au conseil un devis présenté par le CAT Les Papillons Blancs pour l'année 2009, en précisant qu'il a sollicité des travaux supplémentaires tels que le nettoyage des abri bus, le nettoyage des caniveaux et regards, le prise en charge de la bordure de route rue de Cocherel, le traitement des mauvaises herbes et des mousses sur les trottoirs, le nettoyage et la tone autour de la mare de la Héroudière. Après délibération le Conseil approuve le devis de 6842,21 € TTC  soit une augmentation de 978 € par rapport à 2008.

Divers

Le maire informe le conseil que les grilles de route ont été réparées. L'élagage des arbres au dessus de la voie publique à la Héroudière a été réalisé ainsi que l'enlèvement du nid de frelons. Il rappelle que les articles destinés au bulletin communal doivent être remis pour le 20 novembre.  Il précise que la formation des élus pour le Site Internet se déroulera samedi. Il sollicite les membres du conseil à participer à la cérémonie commémorative du 11 novembre. Il informe de l'élection de Monsieur Michel COCHON, maire de Chavigny-Bailleul, à la fonction de Président de l'association des maires du Canton. Mme PLAINNEVAUX souhaite une action concernant les chiens abandonnés et errants. La commune ne disposant pas de chenil, ce dossier sera soumis à la Communauté de Communes.